Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées : analyse de la norme IFRS 5 et mise en œuvre dans les comptes consolidés

C’est le titre du mémoire d’expertise comptable, présenté en Novembre 2024 par le fondateur du cabinet.

La norme IFRS 5 s’intéresse à la définition, la présentation et à l’évaluation, dans les états financiers de l’impact des politiques de désinvestissement du groupe consolidant, que ce soit par voie de cession ou d’abandons de branches d’activités, de groupes d’actifs homogènes ou d’actifs isolés. Des informations spécifiques et normées sont à présenter selon que le désinvestissement soit réalisé ou en cours à la date d’arrêté des comptes. Les préparateurs et contrôleurs de comptes consolidés s’accordent pour dire que c’est une norme particulièrement complexe à mettre en œuvre.
L’auteur des travaux à voulu apporter à la fois des interprétations aux zones d’ombres de la norme mais aussi un certain nombre d’outils permettant un traitement correct de la norme dans les états financiers. Parmi ces outils (liste non exhaustive) :

• Schéma décisionnel des cas d’application de la norme IFRS 5 ;
• L’élimination des comptes réciproques entre activités abandonnées et activités poursuivies est-elle systématique ?
• Définition d’une méthodologie de traitement de l’activité abandonnée dans les comptes consolidés, s’appuyant sur une mise à jour du référentiel disponible dans le logiciel de consolidation et sur des vérifications ciblées pour répondre aux volets « présentation » et « évaluation » de la norme ;
• Outil de calcul du résultat de déconsolidation à présenter au titre de l’activité abandonnée.

N’hésitez pas à nous contacter pour plus d’informations à ce sujet.